Marque expirée - Marque en non vigueur

Les BPa sont là! bons plans d'artéis
ARTEIS DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3580437
Date de dépôt :
06/06/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/06/2018
Les BPa sont là! bons plans d\'artéis de ARTEIS DEVELOPPEMENT

Présentation de la marque Les BPa sont là! bons plans d'artéis

Déposée le 6 juin 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEIS DEVELOPPEMENT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Les BPa sont là! bons plans d'artéis »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ARTEIS DEVELOPPEMENT domicilié(e) 163 Rue de Charenton,75012 PARIS - 75012 - France et immatriculée sous le numéro RCS 483 444 501 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX IP EXPERTISE domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Les BPa sont là! bons plans d'artéis est expirée depuis le 6 juin 2018.

ARTEIS DEVELOPPEMENT a également déposé les autres marques suivantes : Cartéïs , ARTEIS L'ESPRIT CREATIF , ARTEIS , artéïs l'esprit créatif


ARTEIS DEVELOPPEMENT Société par Actions Simplifiée - 163 Rue de Charenton,75012 PARIS - 75012 - France - SIREN 483444501


INLEX IP EXPERTISE - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS - 75008 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-46

Publication - Publication le 11 juil. 2008 au BOPI 2008-28

Couleurs, couleurs pour le bois, couleurs pour la porcelaine, couleurs pour la céramique, couleurs pour les tissus, couleurs pour vitraux ; peintures (tous ces produits étant non isolants), gouaches ; vernis (à l'exception des isolants) ; laques (peintures) ; résines, résines naturelles à l'état brut ; préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures), produits de traitement et d'imprégnation du bois ; siccatifs pour couleurs ; diluants, épaississants et liants pour couleurs, laques et peintures ; couleurs pour apprêt ; teintures pour apprêt ; matières pour apprêt dans le domaine de la peinture ; teintures pour bois, mastic (résine naturelle) ; peintures ignifuges, peintures de ravalement ; agglutinants pour couleurs ; peintures bactéricides ; fixatifs (vernis) ; liants pour peintures ; térébenthine (diluant pour peintures).

Matériels pour artistes et instruments de décoration destinés à la peinture, à savoir palettes pour peintres, brosses (pinceaux), embouts pour peindre, carnets de peinture, livres de peinture décorative, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, chevalets pour la peinture, toiles pour la peinture, applicateurs de peinture, rouleaux à peinture, éponges à peinture ; cartes ; instruments d'écriture ; dessins ; fournitures pour le dessin, instruments de dessin, ardoises pour écrire, crayons d'ardoise, craie à écrire, crayons, pastels (crayons), plumes à écrire, fournitures pour l'écriture, gommes à effacer, argile à modeler, autocollants (articles de papeterie), décalcomanies, bâtons d'encre, rubans et tampons encreurs, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, modèles de broderie, buvards, cire à cacheter, timbres à cacheter, encres de chine. Papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, tubes en carton, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques ; sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, produits de l'imprimerie ; affiches, porte-affiches en papier ou en carton, linge de table en papier, albums, almanachs, éphémérides, cahiers, carnets, calendriers, catalogues, papier calque, papier carbone, papier d'emballage, tubes en carton, figurines en papier mâché, gabarits (papeterie), planches à graver, gravures, images, lithographies, livres, manuels, maquettes d'architecture, impressions, matières plastiques pour le modelage, pâte à modeler, matériaux à modeler, articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; patrons pour la couture, enseignes en papier ou en carton, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage) ; machines à écrire et articles. Brochures, prospectus, magazines. Matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils).

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, succédanés de ces matières ou en matières plastiques, étagères, vannerie, boites en bois ; produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques ; pièces d'ameublement ; appliques murales décoratives [ameublement) non en matières textiles ; appuie-tête [meubles] ; bobines en bois [pour fil, soie, cordonnet] ; cordons de tirage (rideaux), anneaux de rideaux, tubulaires (tringles à rideaux) ; cadres à broderie ; métiers à broder ; cintres pour vêtements ; crochets de portemanteaux [non métalliques] ; crochets de rideaux ; récipients d'emballages en matières plastiques ; enseignes en bois ou en matières plastiques ; housses pour vêtements [rangement] ; pinces à linge ; mannequins ; rubans de paille ; paniers non métalliques ; patères de rideaux ; patères [crochets] pour vêtements, non métalliques ; rideaux de perles pour la décoration ; bustes pour tailleurs.

Dentelles, broderies, rubans et lacets, galons ; boutons, crochets et oeillets, épingles et épingles de sûreté ; aiguilles ; fleurs artificielles, fermetures à glissière ; boîtes à couture ; découseurs (couture) ; renforts pour ourlets (couture) ; dés à coudre ; rubans élastiques ; brassards, brassards réfléchissants ; serre-cordons ; boucles (accessoires d'habillement) ; fermoirs de ceinture ; distributeurs d'aiguilles ; boutons pression ; attaches de bretelles ; brides (confection). Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Publicité et affaires, à savoir aide à la direction des affaires. Service de publicité et informations d'affaires ; agences de publicité, diffusion d'annonces publicitaires, location d'espaces publicitaires, location de tout matériel publicitaire et de présentation commerciale, recherche de marchés, conseils en organisation et direction des affaires à savoir services relatifs à la présentation des produits dans les rayons, des modalités de paiement, de fixation du prix, des présentations commerciales, de l'architecture, des logiciels de gestion des stocks et de conception des stocks. Services de présentations commerciales de produits ; promotion des ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires, publicités radiophoniques, publicités télévisées, relations publiques, étude de marché, sondages d'opinion, informations statistiques, traitement de textes, transcription de communications ; distribution de tracts, de prospectus, d'imprimés et d'échantillons, reproduction de documents, conseils, informations ou renseignements dans le domaine de la publicité. Publicité en ligne sur réseaux informatiques. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication. Diffusion de matériel et d'annonces publicitaires. Services d'aide et de conseil pour l'organisation et la direction des affaires ; consultations en affaire. Travaux de bureau. Service d'abonnement de journaux pour des tiers ; services rendus par un franchiseur à savoir, aide dans l'exploitation ou la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; exploitation d'une banque de données administratives ; services de conseils et d'informations commerciales ; administration commerciale ; services de saisie, de mise en forme, de compilation et de traitement de données et plus généralement d'enregistrement, de transcription, de transmission et de systématisation de communications écrites et d'enregistrements sonores et/ou visuels ; services d'abonnement pour des tiers à des produits de l'imprimerie et à tous supports d'informations, de textes, de sons et/ou d'images et publications électroniques ou non, numériques, de produits audiovisuels ou de produits multimédias (mise en forme informations de textes et/ou d'images, fixes ou animées, et/ou de sons (musicaux ou non), à usage interactif ou non, sur supports correspondants (disques compacts audionumériques, disques vidéo audionumériques) ; planification, achat et négociation d'espaces publicitaires ; gestion de fichiers informatiques, publicité et conseils en affaires commerciales concernant des services télématiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux et de publicité. Organisation et aide à la mise en place d'actions promotionnelles, de stimulation, campagnes de publicité, campagnes de mercatique direct. Abonnement à un service télématique, téléphonique ou informatique (Internet). Vente au détail de couleurs, couleurs pour le bois, couleurs pour la porcelaine, couleurs pour la céramique, couleurs pour les tissus, couleurs pour vitraux, de peintures (tous ces produits étant non isolants), de gouaches, de vernis (à l'exception des isolants), de laques (peintures), de résines, résines naturelles à l'état brut, de préservatifs contre la rouille et contre la détérioration du bois, de matières tinctoriales, de mordants, de métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes, d'encres d'imprimerie, d'encres pour la peausserie, d'enduits (peintures), de produits de traitement et d'imprégnation du bois, de siccatifs pour couleurs, de diluants, épaississants et liants pour couleurs, laques et peintures, de couleurs pour apprêt, de teintures pour apprêt, de matières pour apprêt dans le domaine de la peinture, de teintures pour bois, mastic (résine naturelle), de peintures ignifuges, peintures de ravalement, d'agglutinants pour couleurs, de peintures bactéricides, de fixatifs, de liants pour peintures, de térébenthine (diluant pour peintures), de matériels pour artistes et instruments de décoration destinés à la peinture, à savoir palettes pour peintres, brosses (pinceaux), embouts pour peindre, carnets de peinture, livres de peinture décorative, tableaux (peintures) encadrés ou non, aquarelles, chevalets pour la peinture, toiles pour la peinture, applicateurs de peinture, rouleaux à peinture, éponges à peinture, de cartes, d'instruments d'écriture, de dessins, de fournitures pour le dessin, instruments de dessin, ardoises pour écrire, crayons d'ardoise, craie à écrire, crayons, pastels (crayons), plumes à écrire, fournitures pour l'écriture, gommes à effacer, argile à modeler, autocollants (articles de papeterie), décalcomanies, bâtons d'encre, rubans et tampons encreurs, blocs à dessin, boîtes en carton ou en papier, modèles de broderie, buvards, cire à cacheter, timbres à cacheter, encres de chine, de papier, carton et produits en ces matières non compris dans d'autres classes, à savoir cartonnages, tubes en carton, sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage, en papier ou en matières plastiques, de sacs (enveloppes, pochettes) pour l'emballage en papier ou en matières plastiques, de produits de l'imprimerie, d'affiches, de porte-affiches en papier ou en carton, de linge de table en papier, d'albums, d'almanachs, d'éphémérides, de cahiers, de carnets, de calendriers, de catalogues, de papier calque, de papier carbone, de papier d'emballage, de tubes en carton, de figurines en papier mâché, de gabarits (papeterie), de planches à graver, de gravures, d'images, de lithographies, de livres, de manuels, de maquettes d'architecture, d'impressions, de matières plastiques pour le modelage, de pâte à modeler, de matériaux à modeler, d'articles pour reliures, de photographies, de papeterie, de patrons pour la couture, d'enseignes en papier ou en carton, d'adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), de machines à écrire et articles de brochures, de prospectus, de magazines, de matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils), de meubles, de glaces (miroirs), de cadres, d'objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, succédanés de ces matières ou en matières plastiques, étagères, vannerie, boites en bois, de produits non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir boîtes en bois ou en matières plastiques, de pièces d'ameublement, d'appliques murales décoratives [ameublement) non en matières textiles, d'appuie-tête [meubles], de bobines en bois [pour fil, soie, cordonnet], de cordons de tirage (rideaux), d'anneaux de rideaux, de tubulaires (tringles à rideaux), de cadres à broderie, de métiers à broder, de cintres pour vêtements, de coffrets à bijoux [non en métaux précieux], de crochets de portemanteaux [non métalliques], de crochets de rideaux, de récipients d'emballages en matières plastiques, d'enseignes en bois ou en matières plastiques, de housses pour vêtements [rangement], de pinces à linge, de mannequins, de rubans de paille, de paniers non métalliques, de patères de rideaux, de patères [crochets] pour vêtements, non métalliques, de rideaux de perles pour la décoration, de bustes pour tailleurs de dentelles, broderies, rubans et lacets, galons, de boutons, crochets et oeillets, épingles et épingles de sûreté, d'aiguilles, de fleurs artificielles, fermetures à glissière, de boîtes à couture, de découseurs (couture), de renforts pour ourlets (couture), de dés à coudre, de rubans élastiques, de brassards, brassards réfléchissants, de serre-cordons, de boucles (accessoires d'habillement), de fermoirs de ceinture, de distributeurs d'aiguilles, de boutons pression, d'attaches de bretelles, de brides (confection), d'articles de mercerie (à l'exception des fils), de passementerie, d'attaches ou fermetures pour vêtements, d'articles décoratifs pour la chevelure.

Services de divertissement ; services destinés à la récréation du public (divertissement). Education ; formation ; activités culturelles. Publication de livres ; édition et publication de textes, de publications en tous genres et sous toutes les formes (autres qu'à buts publicitaires) y compris publications électroniques et numériques (autres que publicitaires) de supports sonores et/ou visuels, de supports multimédias, (disques interactifs, disques compacts audionumériques à mémoire morte), de programmes multimédias (mise en forme informatique de textes et/ou d'images, fixes ou animées) ; organisation de séminaires ; organisation de conférences, forums, congrès et colloques, organisation de concours, de jeux (divertissements) et de campagnes d'information et de manifestations professionnelles ou non en matières d'éducation ou de divertissement ; organisation d'expositions en matières d'éducation ou de divertissement. Formation pratique (démonstration) ; organisation et conduite d'ateliers de formation. Photographie.

Décoration intérieure. Services de dessinateurs d'arts graphiques à savoir services de créations graphiques publicitaires et de marchandisage ; services de graphisme ; services de dessinateurs pour emballages ; dessin industriel.